Aller au contenu
AtelierDocs
FRENES

Mentions légales

Qui édite ce site, qui l'héberge, et à qui s'adresser.

Mise à jour : 10 octobre 2026

Éditeur du site

Dénomination
KB Digital Services LLC
Forme
Limited Liability Company, société de droit du Wyoming (États-Unis)
Immatriculation
Wyoming Secretary of State
2026-002040292
Siège
30 N Gould St, Ste R, Sheridan, WY 82801
États-Unis
Marque
Atelier Docs
Téléphone
+33 7 57 69 10 72
Directeur de la publication
L'éditeur.

Hébergement

Hébergeur
Hetzner Online GmbH
Adresse
Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
Téléphone
+49 9831 505-0

Dispositions

Contact

Toute question, toute demande relative à vos données, tout signalement de contenu ou de dysfonctionnement : contact@atelierdocs.com. C'est la seule adresse, et elle est lue.

Hébergeur

Les serveurs qui portent ce site se trouvent en Allemagne.

Propriété intellectuelle

Le code, les textes et les dessins de ce site appartiennent à l'éditeur. Les polices de caractères embarquées sont libres de redistribution, chacune sous sa licence d'origine. Les documents que vous traitez, eux, restent entièrement les vôtres : rien n'en est réutilisé ni analysé, et ce qu'un outil serveur en garde un moment (deux heures au plus sur notre serveur, 30 jours chez le fournisseur de la traduction) est décrit sur la page de confidentialité.

Responsabilité

Les outils sont fournis sans garantie de résultat. Le format PDF autorise des constructions qu'aucun programme ne traite parfaitement, et un document peut être refusé ou mal rendu. Conservez toujours votre original : aucun outil de ce site ne le remplace ni ne le modifie sur votre machine.

Atelier Docs